Mardi 15 Décembre 2020 : Conseil municipal

Le Conseil municipal est convoqué le mardi 15 décembre à 18h15en mairie, salle du Conseil. En raison des règles sanitaires en vigueur l’accueil du public sera limité.

Ordre du jour :

Finances

Budget : Décision Modificative n°2 – mise à jour écritures internes

Autorisation au Maire pour dépenses Investissement 2021

Subvention à l’Association des Parents d’Elèves les Faïsses pour le Noël des élèves de Valros

Montants des loyers 2021

Projets

Aménagement entrée de ville / entrée Aire de Loisirs côté Montblanc : conventions avec le Département pour travaux et entretien voirie

CABM

Approbation des rapports annuels de gestion de l’Eau et de l’Assainissement

Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’Eau et de l’Assainissement

Approbation du rapport annuel de gestion, du prix et de la qualité du service de l’Assainissement non collectif

Approbation du montant des Attributions de Compensation réel 2020

Approbation du montant des Attributions de Compensation prévisionnel 2021

Convention cadre pour le financement des travaux de réfection de voirie dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d’eau et d’assainissement

Personnel

Mandat CDG34 pour mise en concurrence pour convention risque santé agents

Services

Dissolution de l’entente communale Balayeuses/Nacelle

Convention de mise à disposition ponctuelle d’un agent et de la nacelle à d’autres communes

Patrimoine/Voirie

BRL – canalisations irrigation – occupation du domaine public – traversées de voies communales pour le projet AQUADOMITIA

BRL – canalisations irrigation – occupation du domaine privé et servitudes de tréfonds pour le projet AQUADOMITIA

Questions et informations diverses